Mentions légales
Édition
Directeur de Publication :
Giotto
Contact technique
GIOTTO
24 rue d’Aumale
75009 Paris
Tél. 01 48 74 18 62
Greg&Ludo : Agence de communication et marketing opérationnel, création et réalisation de sites Internet
Crédits
Webdesign et réalisation : www.greg-ludo.com
Photo : © Fotolia – Hassan Bensliman
Hébergement : OVH
Responsabilités
Giotto ne peut être tenu responsable du contenu des sites externes proposés en liens sur ce site Web.
Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)
- Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
- La consultation de ce site est ouverte à tous. Giotto s’engage à ne pas divulguer ces informations à des tiers, ni à les éditer sur le site.
- Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à Giotto
Propriété intellectuelle et droit de reproduction
- L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
- Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de Giotto est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
- Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : – gratuité de la diffusion, – respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur, – citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.
- Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de Giotto.
Droits d’exploitation et protection des matériels
- L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.
- De plus Giotto ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
- L’ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d’auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite.
- Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir du site internet; nous n’acceptons aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables de changements sur ces sites.